L’ANCS (association national des conseiller à la sécurité) vous propose une conférence sur LES BATTERIES AUX LITHIUM : RISQUES ET DANGER LORS DU TRANSPORT ET DU STOCKAGE

La place des batteries au lithium dans nos ménages et nos entreprises est en perpétuelle augmentation faisant accroitre le nombre d’accident et d’incendie. Quelles sont les risques de ces batteries, les normes pour leur transport et les bonnes pratiques concernant la gestion de la charge et du stockage ?

Franck de Bureau Veritas , Président de l’ANCS , et Olivier de Carbonne Conseil & Formation vous feront part de leur expertise sur le sujet.

Un focus sur les nouveautés réglementaire prévues pour le transport des batteries en 2025 clôturera cette conférence.

Vous pouvez utiliser le code :  EME1SITL24 pour obtenir un badge gratuit Enregistrement (sitl.eu).

NOUVEAU : Vous avez la possibilité de retrouver la présentation dans l’espace publitheque 2024 et ci-joint.

Enedis dispose aujourd’hui de 25 directions régionales et d’une entité Logistique Industrielle et de l’Unité Médico-sociale. Ces directions sont dotées, pour la quasi-totalité, de conseillers à la sécurité.

Cette organisation reste en l’état et est exclue de la présente demande. (Réponse attendue avant le 4 mars 2024)

Objectif général : couvrir la déclinaison de la réglementation TMD à Enedis

Nous souhaitons un appui conseil, organisationnel et réglementaire à la maille nationale pour :

• La rédaction d’une note de gouvernance clarifiant la réglementation applicable à Enedis, et décrivant l’organisation associée, et les attendues en région,
• La mise en place d’une sensibilisation au §1.3 de l’ADR dont le contenu est adapté aux métiers Enedis.

Ces éléments seront directement applicables et utilisables par toutes les directions Enedis. Les spécificités en région devront être identifiées et intégrées dans les différents livrables (Exemple : sites ICPE2792 (stockage PCB)).

Référentiels techniques internes :

Plus concrètement, des protocoles de sécurité, un book Déchets, des fiches déchets, des kits de communication interne comportant les exigences ADR ont été conçus par certaines régions.

L’objectif est de sécuriser la sortie de documents faciles d’utilisation par les métiers Enedis concernés pour vérifier la conformité de leurs pratiques par rapport à la réglementation ADR (aussi bien sur la partie déchets, que sur les autres matériels/produits transportés ou autres éléments couverts par la réglementation).

Des réunions avec les pilotes déchets en région et les préventeurs pourront être organisées pour sécuriser les attendus des livrables au fur et à mesure de l’avancement du projet.

Mémo diffusable à l’externe :

Une fois le référentiel interne sécurisé, un mémo à destination de nos prestataires travaux est à rédiger pour faciliter l’intégration des exigences TMD.

Protocole de sécurité :

Un protocole de sécurité pour le chargement déchargement est également à adapter à la maille nationale pour répondre aux besoins des différents acteurs et des spécificités des sites occupés par Enedis (ex : règlementation ICPE).

Sensibilisation §1.3 ADR :

L’objectif est de proposer un kit unique de sensibilisation pragmatique adaptée aux différents métiers d’Enedis pouvant être utilisé en présentiel ou en distanciel.

Le conseiller à la sécurité est force de proposition pour sécuriser l’ensemble de la chaîne que ce soit en termes de documentation et de formation adaptée.

Note de gouvernance (interne) :

Après avoir sécurisé ces éléments, il propose la rédaction d’une note interne sur l’organisation du transport de matières dangereuses au sein d’Enedis définissant les éléments du systèmes de management à mettre en place (rôles et responsabilité, formation, sensibilisation, communication, documentation, prise en compte de la réglementation, archivage, dispositif de contrôle interne et en faveur d’une  amélioration continue, etc.).

Une série d’interviews est à prévoir pour s’approprier et sécuriser le contenu des livrables (Appropriation des activités pratiques, des démarches existantes, analyse de documents et produits chimiques utilisées.)

Un CV et références sont demandés.

Les candidats intéressés donneront, avec leur argumentaire,  un chiffrage avec le nombre de jours prévisionnels :

• Référentiels techniques internes,
• Mémo diffusable à l’externe
• Protocole de sécurité
• Sensibilisation §1.3
• Note de gouvernance (interne)

Cordialement,

Le CIFMD vient de nous informer qu’il y aura des changements en 2024.

Une durée allongée de l’épreuve :

La première modification est l’allongement de 30 minutes de l’épreuve d’étude de cas (initial). L’objectif est de permettre au candidat d’avoir le temps de se relire ou tout simplement de terminer le sujet sans stress.

Les sujets seront toujours composés de la même façon : 8 questions thématiques sur 5 points.

Une convocation plus matinale :

En effet du fait de cet allongement du temps, la convocation sera faite plus tôt le matin pour ne pas prendre sur la pause déjeuner du candidat.

Le QCM ne sera pas modifié. Le CIMFD rappelle que les “candidats (se doivent) de bien LIRE les mails et consignes donnés, en particulier avant la période du test obligatoire préalable. Le test de la connexion internet reste un prérequis incontournable pour gagner un temps précieux par la suite et surtout une sérénité d’un point de vue connexion. Le test préalable de MANAGEXAM doit être exécuté comme s’il s’agissait du jour de l’examen (test en conditions réelles) et toutes les étapes doivent donc être faites (pour éviter un rappel inutile : par exemple pour les candidats ayant sauté l’étape du test de débit internet malgré le texte en gras le stipulant….. nous avons en effet besoin du résultat pour valider (ou non) le test… s’ils ne le font pas, ils doivent refaire le test…).”

Comme tous les 2 ans, le salon SITL fait une place importante à la thématique du transport des marchandises dangereuses, à travers la mise en place d’un espace dédié “le Village des Marchandises Dangereuses” et une série de grandes conférences.

En 2024, l’ANCS sera présent sur ce village pour répondre aux questions des visiteurs sur des problématiques liées aux TMD.

Le salon aura lieu du 19 au 21 mars au parc des expositions Paris Nord-Villepinte.

Pour en savoir plus : https://www.sitl.eu/

L’ANCS organise une réunion en distanciel sur la classification des dangers de vos produits chimiques le 25 janvier de 9h30 et 11h30.

L’objectif est de mieux comprendre les liens entre le CLP et les réglementations TMD et aborder l’évolution des FDS en 2024.

Inscription gratuite >>>

Compte-rendu de l’assemblée 2 et 3 octobre à Zurich, Suisse.  

27 participants de 16 nationalités.

Désignation du secrétaire de séance : élection de Guillaume (ANCS)

Présentation des résultats financiers  : sommes en caisse 16000€  

la trésorière indique avoir des difficultés pour échanger avec l’association allemande.  

Afin de permettre une gestion plus simple il est proposé de prendre un logiciel pour un l’abonnement d’environ 6,5€ par mois. Solution adoptée à l’unanimité  

Il est aussi demandé de disposer d’une carte de crédit. Solution adoptée à l’unanimité. Guillaume va se rapprocher du CIC pour en faire la demande.

Pour l’emploi des fonds de l’association il est proposé un vote pour le support ou non des associations organisant les meetings de l’association. Ce point n’est pas poursuivi.  

Présentation de l’association Suisse  

L’association propose des rencontres en ligne, des visites de sites industriels, de centres de traitement des déchets.  

Retour d’Ernst sur les travaux du WP 15.  

• Il est indiqué que les déchets ne sont pas aptes à être transportée selon la réglementation en vigueur.  
• Environ 40 documents sont échangés lors de la dernière séance du join meeting.  
• Un document concerne la responsabilité des conseillers à la sécurité pour le choix notamment des citernes  
• un document est proposé par la Pologne pour l’acceptation ou non des certificats étrangers des conseillers à la sécurité  
• il est nécessaire de développer une concordance des exigences nationales pour la formation et les conditions d’examen des conseillers à la sécurité.  
• La proposition de texte pour l’obligation de formation des conducteurs en cas de transport de marchandises dangereuses en quantité limitée a été proposée.  
• Lors de la séance, aucun nouveau texte n’a été présenté. Le mode de présentation des propositions a été rappelé aux différents membres.
• 2 textes de l’IASA sont actuellement soumis au Joint Meeting (ONU) de Novembre à Genève en vue de modifier l’ADR 2015

Ernst indique qu’un 2nd participant au meeting sera nécessaire pour obtenir une plus grande visibilité, une plus grande influence sur les textes proposés. Les coûts nécessaires pour assurer la présence une 2nde personne sont estimés à environ 1000€ par jour et environ 10 jours par an par session. Cette évolution est considérée comme incontournable pour garder une représentation au sein de cette organisation.  

Un tour de table est organisé. La plupart des représentants note l’importance de cette évolution. 1 groupe de travail (WG XI) est créé pour permettre d’établir la feuille de route afin de pouvoir présenter un 2nd membre pour une meilleure représentation au sein des nations unies et d’établir une stratégie à 5 ans de l’association. L’objectif est aussi de préparer l’après-Ernst.

Exposé des solutions informatiques pour permettre les collaborations entre les différentes associations  

• Solution avec Microsoft Office 365  (env. 600 €/an)
• solution avec l’application Smartsheet.   (Env 760 €/an)

La 2nde proposition est retenue à l’unanimité pour la richesse des options et la simplicité de sa mise en place. Guylia (spécialiste IT) sera chargé de la mettre en place.

Présentation du sujet batterie au lithium  

Les batteries lithium sont considérées comme des marchandises dangereuses ils peuvent selon les règles nationales disposer de règles particulières quant à leur stockage. Un sondage a été fait auprès des différentes associations, à ce jour aucun pays n’a défini de règles strictes de point de vue réglementaire. Seule la Hollande à développer un guide de stockage. Ce document sera mis à la disposition des associations.   Guide technique relative au stockage d’énergie PGS37-2.  

L’ANCS propose qu’un point d’échange soit fait sur les différents types d’emballage ou conteneur de sécurisation pouvant être employé pour le transport des batteries lithium.  

Présentation de l’ANCS, sur le déclin du nombre de conseillers sécurité en France. Le nombre de conseillers de sécurité décroît en France de manière régulière de moins 100 à moins 200 conseillers chaque année.  

Un sondage est fait auprès des différentes associations présentes : seule la Pologne a un nombre de conseillers à la sécurité croissant, les autres associations sont partagées entre le déclin ou la stabilité.  

Il apparaît que les difficultés, ou les différentes exigences d’examen ou de recyclage peuvent enfreindre le nombre de conseiller à la sécurité se présentant à l’examen.  Le manque d’implication du ministère dans la communication auprès de l’obligation de nomination d’un CSTMD auprès entreprises potentiellement concernées semble être un facteur de déclin des vocations.

Présentation de l’association Suisse sur l’obligation de désignation de conseiller à la sécurité  

l’association met en évidence que le déchargeur est lui aussi soumis à la désignation du conseiller à la sécurité dès lors que le seuil du 1.1.3.6  est dépassé. Cette notion est peu connue. Elle peut bénéficier d’une exemption dans le cadre des lois nationales. C’est le cas de la France qui prévoit des seuils en fonction des activités ayant un impact sur la protection de l’environnement.  

Présentation de l’association britannique  : publication d’un article sur l’IASA.  

Révision des statuts  

Guillaume, actuellement secrétaire général, souhaite quitter sa fonction après 5 années à ce post. Actuellement le compte bancaire est en France. Au regard des différentes difficultés rencontrées lors du dernier changement de banque, il est proposé de définir un nouveau statut pour Guillaume, afin qu’il puisse préserver une participation au sein du bureau, ainsi que la domiciliation du compte bancaire en France.  

Participation de l’association au salon international de la Matière Dangereuse de Leipzig du 22 au 24 octobre 2024. Un stand sera mis à disposition gracieusement. Les participants sont à identifier.  

Question de la Turquie sur le rôle du Conseil à la sécurité  en comparaison des pratiques dans les autres pays.

SALON

Un évènement unique dans le secteur de la « Matière Dangereuse » et collaboratif créé par des professionnels du secteur. Pour la 1ère édition, nous avons choisi un positionnement géographique au centre de l’industrie chimique, Un événement à taille humaine, ciblé et très spécialisé pour offrir aux visiteurs un panel complet de solutions aux problématiques de la MD.

CONFÉRENCES