L’arrêté TMD a été mise à jour (avec RPF).

L’ANCS (association national des conseiller à la sécurité) vous propose une conférence sur LES BATTERIES AUX LITHIUM : RISQUES ET DANGER LORS DU TRANSPORT ET DU STOCKAGE

La place des batteries au lithium dans nos ménages et nos entreprises est en perpétuelle augmentation faisant accroitre le nombre d’accident et d’incendie. Quelles sont les risques de ces batteries, les normes pour leur transport et les bonnes pratiques concernant la gestion de la charge et du stockage ?

Franck de Bureau Veritas , Président de l’ANCS , et Olivier de Carbonne Conseil & Formation vous feront part de leur expertise sur le sujet.

Un focus sur les nouveautés réglementaire prévues pour le transport des batteries en 2025 clôturera cette conférence.

Vous pouvez utiliser le code :  EME1SITL24 pour obtenir un badge gratuit Enregistrement (sitl.eu).

NOUVEAU : Vous avez la possibilité de retrouver la présentation dans l’espace publitheque 2024 et ci-joint.

Enedis dispose aujourd’hui de 25 directions régionales et d’une entité Logistique Industrielle et de l’Unité Médico-sociale. Ces directions sont dotées, pour la quasi-totalité, de conseillers à la sécurité.

Cette organisation reste en l’état et est exclue de la présente demande. (Réponse attendue avant le 4 mars 2024)

Objectif général : couvrir la déclinaison de la réglementation TMD à Enedis

Nous souhaitons un appui conseil, organisationnel et réglementaire à la maille nationale pour :

• La rédaction d’une note de gouvernance clarifiant la réglementation applicable à Enedis, et décrivant l’organisation associée, et les attendues en région,
• La mise en place d’une sensibilisation au §1.3 de l’ADR dont le contenu est adapté aux métiers Enedis.

Ces éléments seront directement applicables et utilisables par toutes les directions Enedis. Les spécificités en région devront être identifiées et intégrées dans les différents livrables (Exemple : sites ICPE2792 (stockage PCB)).

Référentiels techniques internes :

Plus concrètement, des protocoles de sécurité, un book Déchets, des fiches déchets, des kits de communication interne comportant les exigences ADR ont été conçus par certaines régions.

L’objectif est de sécuriser la sortie de documents faciles d’utilisation par les métiers Enedis concernés pour vérifier la conformité de leurs pratiques par rapport à la réglementation ADR (aussi bien sur la partie déchets, que sur les autres matériels/produits transportés ou autres éléments couverts par la réglementation).

Des réunions avec les pilotes déchets en région et les préventeurs pourront être organisées pour sécuriser les attendus des livrables au fur et à mesure de l’avancement du projet.

Mémo diffusable à l’externe :

Une fois le référentiel interne sécurisé, un mémo à destination de nos prestataires travaux est à rédiger pour faciliter l’intégration des exigences TMD.

Protocole de sécurité :

Un protocole de sécurité pour le chargement déchargement est également à adapter à la maille nationale pour répondre aux besoins des différents acteurs et des spécificités des sites occupés par Enedis (ex : règlementation ICPE).

Sensibilisation §1.3 ADR :

L’objectif est de proposer un kit unique de sensibilisation pragmatique adaptée aux différents métiers d’Enedis pouvant être utilisé en présentiel ou en distanciel.

Le conseiller à la sécurité est force de proposition pour sécuriser l’ensemble de la chaîne que ce soit en termes de documentation et de formation adaptée.

Note de gouvernance (interne) :

Après avoir sécurisé ces éléments, il propose la rédaction d’une note interne sur l’organisation du transport de matières dangereuses au sein d’Enedis définissant les éléments du systèmes de management à mettre en place (rôles et responsabilité, formation, sensibilisation, communication, documentation, prise en compte de la réglementation, archivage, dispositif de contrôle interne et en faveur d’une  amélioration continue, etc.).

Une série d’interviews est à prévoir pour s’approprier et sécuriser le contenu des livrables (Appropriation des activités pratiques, des démarches existantes, analyse de documents et produits chimiques utilisées.)

Un CV et références sont demandés.

Les candidats intéressés donneront, avec leur argumentaire,  un chiffrage avec le nombre de jours prévisionnels :

• Référentiels techniques internes,
• Mémo diffusable à l’externe
• Protocole de sécurité
• Sensibilisation §1.3
• Note de gouvernance (interne)

Cordialement,